Déposée le 19 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRENCH STYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-27 du 2 juillet 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPIC domicilié(e) 51, rue de Miromesnil,75008 PARIS - 75008 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPIC SARL domicilié(e) 51, rue de Miromesnil,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque FRENCH STYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294138.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEPIC SARL - 51, rue de Miromesnil,75008 PARIS - 75008 - France
SEPIC SARL - 51, rue de Miromesnil,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 15 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°473757 - Publication au BOPI 2008-05-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44
Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27
Produits de l'imprimerie, photographies, affiches, livres, journaux, prospectus, brochures. Vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements de cuir, gants, chaussons, chaussures de plage, de ski et de sport.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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